Délibérations 2019

30 janvier 2019
 Délibération N° 01  Ouverture de crédits  Consulter
 Délibération N° 02  Certification de la gestion forestière  Consulter
 Délibération N° 03  État des produits irrécouvrables  Consulter
 Délibération N° 04  Transfert de compétence eau assainissement  Consulter
 Délibération N° 05  Périmètre délimité des abords  Consulter
 Délibération N° 06  Approbation de l'avenant au bail de la gendarmerie  Consulter
 Délibération N° 07  Gardiennage des estives 2019  Consulter
 Délibération N° 08  Renouvellement bail Adornet-Peyrounette  Consulter
10 avril 2019
 Délibération N° 01  Comptes de gestion 2018  Consulter
 Délibération N° 02  Comptes administratifs 2018  Consulter
 Délibération N° 03  Affectations de résultats - Budget Principal  Consulter
 Délibération N° 04  Affectations de résultats - Budget annexe eau  Consulter
 Délibération N° 05  Affectations de résultats - Budget annexe transport  Consulter
 Délibération N° 06  Budgets primitifs  Consulter
 Délibération N° 07  Taux d'imposition taxes directes  Consulter
 Délibération N° 08  Budget 2019 - dotation aux amortissements  Consulter
 Délibération N° 09  Budget principal 2019 - provisions  Consulter
 Délibération N° 10  Subvention budget principal  Consulter
 Délibération N° 11  Contribution 2019 FSL  Consulter
 Délibération N° 12  Caution salle des fêtes Ste-Marie  Consulter
 Délibération N° 13  Attribution des subventions aux associations  Consulter
 Délibération N° 14  Tarification 2019 eau et assainissement  Consulter
 Délibération N° 15  Création de la STEP de Payolle  Consulter
 Délibération N° 16  Approbation prix de vente chambres de Payolle  Consulter
 Délibération N° 17  Nouveau règlement d'estives  Consulter
 Délibération N° 18  Travaux d'amélioration pastorale  Consulter
 Délibération N° 19  Rénovation de l'éclairage public  Consulter
 Délibération N° 20  Convetion de mutualisation SIMCO  Consulter
 Délibération N° 21  Nouveau décret indemnités kilométriques  Consulter
 Délibération N° 22  ONF - coupes de bois programmés  Consulter
 05 juin 2019
 Délibération N° 01  Désignation d'un conseiller municipal  Consulter
 Délibération N° 02  Modalités d'élection d'un adjoint au Maire  Consulter
 Délibération N° 03  Élection d'un adjoint au Maire  Consulter
 Délibération N° 04  Élection d'un délégué au CNAS  Consulter
 Délibération N° 05  Élection d'un délégué suppléant au SMPM  Consulter
 Délibération N° 06  Travaux d'amélioration pastorale  Consulter
 Délibération N° 07  Transfert de compétences gaz au SDE65  Consulter
 Délibération N° 08  Subvention complémentaire Deth Cazaus  Consulter
 Délibération N° 09  Renouvellement convention SFR  Consulter
 Délibération N° 10  Désignation conseiller communautaire  Consulter
11 septembre 2019
 Délibération N° 01  Approbation du rapport de la CLECT  Consulter
 Délibération N° 02  Avenant convention transport scolaire  Consulter
 Délibération N° 03  Approbation tarifs restaurant scolaire  Consulter
 Délibération N° 04  Modification du temps de travail des agents scolaires  Consulter
 Délibération N° 05  Création d'un poste d'ajoint technique  Consulter
13 novembre 2019
 Délibération N° 01  Électrification du réservoir de Gripp - SDE65  Consulter
 Délibération N° 02  Subvention coopératives scolaires  Consulter
 Délibération N° 03  Extension du périmètre du syndicat Mixte Adour  Consulter
 Délibération N° 04  Adhésion de la CCHB au SYMAT  Consulter
 Délibération N° 05  État d'assiette des coupes de bois 2020  Consulter
 Délibération N°06  Location salle multi-activité  Consulter
 18 décembre 2019
 Délibération N° 01  Approbation avenant pour la modification parcellaire  Consulter
 Délibération N° 02  Bail construction SASU  Consulter
 Délibération N° 03  Approbation tarifs restaurant scolaire  Consulter
 Délibération N° 04  Indemnités Madame la Trésorière  Consulter
 Délibération N° 05  Retrait de la CCHb du SMTD65  Consulter