Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 05 décembre 2024 à 20H30.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 septembre 2024

1. Mise à jour du RIFSEEP
2. Créations et suppressions de postes
3. Recrutement d’un agent contractuel
4. Convention avec le Centre de Gestion pour accompagnement dossier ARE
5. Ouverture de crédits pour les investissements 2025
6. Acceptation des non-valeurs reproposées par le trésorier
7. Modification des capitaux restants dus par emprunt
8. Cessation d’activité pour les logements sociaux
9. Durées d’amortissement budget annexe eau et assainissement
10. Demande de subvention « amende de police »
11. Demande de subvention et signature de la convention avec CITEO
12. Demande de subvention FAR
13. Demande de subvention France Nation Verte
14. Valorisation du site de Payolle
15. Demande de subvention plateforme de la digue Payolle
16. Alimentation de l’antenne du Peyras par le Syndicat Départemental d’Energie
17. Etat d’assiette des coupes de bois pour 2025
18. Convention avec l’association ChaPy
19. Règlement des mushers
20. Renouvellement du bail AY/26-27 à La Mongie – SCI CRT Sud Bassin
21. Renouvellement du bail AY50 à La Mongie – Les consorts Gaume
22. Bail Maison Forestière à La Séoube – La Bergerie
23. Avenant au bail AA/420/289/290/291/292/293/294/296/297 à Payolle – SCI LADE
24. Avenant au bail AA/268/269/400/416/417/422 à Payolle – SAS BDBL
25. Renouvellement du bail AY/191/413 à Payolle – Thierry ANCLA
26. Chemin des Estupas / SCI Bloquerian
27. Délivrance de concessions aux cimetières de Campan

Décisions du Maire
Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.